Valorisation d’un portefeuille de brevets en vue de la liquidation d’une filiale
Comment la valeur des brevets évolue-t-elle ? Est-il pertinent de continuer à payer pour leur maintien ?
L'entreprise a utilisé l’analyse de Diag n’Grow et son rapport comme base pour rationaliser la gestion de son portefeuille en conservant uniquement les brevets à valeur stratégique ou financière. Cette décision a permis d’optimiser le budget annuel de gestion, s’élevant à 1M€.
Valorisation d’une marque en vue de la mise en place d’une stratégie de licence intragroupe.
Comment optimiser la fiscalité du groupe à travers l’utilisation d’une licence de marque ?
Le rapport de Diag n’Grow a joué un rôle stratégique dans le projet de réduction d’impôts de l’entreprise, avec un gain financier annuel estimé à environ 2M€.
Préparation d’une opération de cession ou de levée de fonds
Analyse à 360° des actifs immatériels afin de déterminer leur impact sur la valorisation.
L’entreprise et son conseil stratégique ont “découvert” la valeur stratégique d’une base de données jusque-là considérée comme un simple outil de travail. Sa mise en avant dans le processus de due diligence a permis d’augmenter sensiblement la valorisation de l’entreprise.
Documentation de la valeur vénale d’un logiciel suite à une acquisition.
Permettre la prise en compte du logiciel dans le dispositif IP Box.
L'entreprise a pu présenter aux services fiscaux un document indépendant, documentant la valeur du logiciel acquis et a pu bénéficier d'une réduction d’impôts, suite à une opération de croissance externe.
Deux entrepreneurs ont développé un logiciel SaaS pour la gestion des compétences en entreprise et souhaitent créer leur entreprise pour lancer l’activité.
Ils devront rechercher des financements et veulent utiliser leur logiciel comme apport en nature pour renforcer leur capital social.
Évalué à plus de 200 000 €, le logiciel a renforcé la valorisation de l’entreprise et sa crédibilité auprès des financeurs. Grâce à une évaluation conforme aux normes, le rapport de Diag n’Grow a été validé sans difficulté.
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